François Baraduc
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
François BARADUC
Objet:
au titre du 3° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000026636105
(source JORF)
nomination
16 Novembre 2012
16/11/2012
De:
Baraduc (François, Léon, Georges)
directeur de société, conseiller général du Rhône ; 42 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle
=
"
42
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000023336519
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2011
01/01/2011
De:
François BARADUC
Objet:
membres titulaires et suppléants au Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 3° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Association des départements de France
Membre suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000022437064
(source JORF)
nomination
06 Juillet 2010
06/07/2010
De:
François Baraduc
vice-président du conseil général du Rhône
Objet:
membre
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
JORFTEXT000000618375
(source JORF)
nomination
09 Mars 2007
09/03/2007